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Marques déposées par monsieur LECLERCQ Sébastien
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Ferments Naturels
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ferments Naturels
M. LECLERCQ Sébastien
M. DUMARCHE Claude

Numéro de dépôt :
4145623
Date de dépôt :
02/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Ferments Naturels de LECLERCQ Sébastien

Présentation de la marque Ferments Naturels

Déposée le 2 janvier 2015 par monsieur LECLERCQ Sébastien et monsieur DUMARCHE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ferments Naturels »

Les déposants sont monsieur LECLERCQ Sébastien domicilié(e) 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France et monsieur DUMARCHE Claude domicilié(e) 32 rue du pertuis breton - 17340 - CHATELAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECLERCQ Sébastien domicilié(e) 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

LECLERCQ Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Levains Naturels , Bionatif


M. LECLERCQ Sébastien - 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France

M. DUMARCHE Claude - 32 rue du pertuis breton - 17340 - CHATELAILLON - France


M. LECLERCQ Sébastien - 141 rue de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677147 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).